PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS S.A., Société Anonyme, ayant son Siège Social :
Numéro de dépôt :
1369613
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1996
Présentation de la marque D
Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS domicilié(e) 138, rue du Général Campenon, 89700 TONNERRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Bruder. - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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